Jean-Etienne de Mieulle


De: Jean-Etienne de Mieulle
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: De Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: de Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des entreprises laitières
autres que coopératives
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: De Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.